TINY SERGER
Présentation de la marque TINY SERGER
Déposée le 18 août 1994 par THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TINY SERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TINY SERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINY SERGER est expirée depuis le 18 août 2004.
THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03
Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380824 - Publication au BOPI 2003-11-04
Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39